Mentions légales pour le site OptiWave
1. Identification de l’éditeur
Le site OptiWave (https://optiwave.fr/) est édité par la société OptiWave Commercial Broker, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Dubai sous le numéro 960493. Nous appellerons cette société Optiwave dans ce texte .
Siège social : Abu hail building 13 1649-0
Numéro de téléphone : +33 6 68 81 31 98
Adresse e-mail : contact@optiwave.fr
Directeur de la publication : Daubahadour Yannis
2. Hébergement
Coordonnés de l’hébergeur du site :
Namecheap, Inc.
Los Angeles, Californie, États-Unis
3. Conditions générales d’utilisation du site
L’accès au site OptiWave est soumis à l’acceptation des conditions générales d’utilisation (CGU) disponibles sur le site. Les CGU définissent notamment les conditions d’accès et d’utilisation du site, les droits et obligations des utilisateurs, ainsi que la politique de confidentialité du site.
4. Propriété intellectuelle
Le contenu du site OptiWave, y compris les textes, images, sons, vidéos et logos, est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site est interdite sans l’autorisation expresse et écrite de la société OptiWave Commercial Broker.
5. Liens hypertextes
Le site OptiWave peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. La société OptiWave Commercial Broker ne peut être tenue responsable du contenu des sites internet accessibles via ces liens hypertextes.
6. Limitation de responsabilité
La société OptiWave Commercial Broker ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation du site OptiWave ou de l’impossibilité d’y accéder.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Médiation
En cas de litige avec la société OptiWave Commercial Broker, vous pouvez recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou auprès d’un médiateur désigné par le centre de médiation compétent.
9. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter la société OptiWave Commercial Broker par e-mail à l’adresse contact@optiwave.fr.
10. Modification des mentions légales
La société OptiWave SAS se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site.
11. Informatique et Libertés
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour établir une correspondance ou faire une demande de devis.
Dans ce cas, les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux messages postés par l’internaute via le formulaire de contact ou à établir un devis. Le destinataire des données est OptiWave SAS.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à OptiWave SAS ou en remplissant le formulaire de contact.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
12. Droits d’Auteurs
OptiWave SAS est titulaire de l’intégralité des droits d’auteur sur le contenu du site optiwave.fr et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l’esprit sur lesquels la société OptiWave SAS détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.
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